Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Mot clé: collectivités territoriales

7 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Le rôle du Cerema en matière d’appui aux collectivités territoriales - Renforcer son activité au bénéfice des collectivités locales

  • RIMOUX, Lionel

  • PY, Michel

  • AUBEY-BERTHELOT, Catherine

  • YVIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013725-01

  • Accéder à la notice

  
• Optimisation des missions de connaissance

  • BACCAINI, Brigitte

  • SEGARD, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2021 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°013392-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations

  • CINOTTI, Bruno

  • MICHELET, Paul

  • GRANGER, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: mars 2021 Affaire n°012938-01

  • Accéder à la notice

  
• Préfiguration d’un contrat partenarial d’intérêt national pour le bassin minier du Nord et du Pas‐de‐Calais - Mission interministérielle d'appui à Jean-Louis SUBILEAU

  • HELARY, Jean-Louis

  • DUVAL, François

  • MARECHAL, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2016 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010560-01

  • Accéder à la notice

  
• Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final

  • SCHMIT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2016 Mise en ligne: févr. 2017 Affaire n°008034-03

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel

  • LECOMTE, Alain

  • VERGRIETE, Patrice

  • DELARUE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2014 Affaire n°008926-01

  • Accéder à la notice

  
• L'évolution de l'organisation des opérateurs publics en matière de protection de la nature

  • BADRE, Michel

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • BENNASAR, Marie-Laure

  • DE COURCELLES, Sana

  • LACHAIZE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007182-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1